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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHEPIERRE
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LA FONTAINE A SABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE A SABLE
ROCHEPIERRE SARL

Numéro de dépôt :
96655105
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2006

Présentation de la marque LA FONTAINE A SABLE

Déposée le 10 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHEPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FONTAINE A SABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHEPIERRE domicilié(e) 12, Route de Poitiers, "La Grande Pièce", 17470 AULNAY de Saintonge - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 046 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHEPIERRE Sarl - France.

La marque LA FONTAINE A SABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE A SABLE est expirée depuis le 10 décembre 2006.

ROCHEPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'ROCK , SAND FOUNTAINS


ROCHEPIERRE SARL - 12, Route de Poitiers, "La Grande Pièce", 17470 AULNAY de Saintonge - France - SIREN 344046669


ROCHEPIERRE Sarl - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359795 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

- Objets d'art décoratifs en matière plastique pour aquariums et bassins